Pour comprendre l’assurance résidentielle

Un homme désorienté qui regarde une maison

 

Votre résidence est probablement votre investissement le plus important. Lorsqu’elle est endommagée ou perdue, les conséquences émotionnelles et financières peuvent être énormes. L’assurance résidentielle vous permet de protéger votre résidence et vos biens contre la perte financière s’ils sont endommagés, perdus ou volés. Elle peut couvrir les frais de subsistance si vous êtes temporairement incapable de demeurer dans votre résidence en raison d’une perte assurée, et la plupart des polices standards vous protègent contre la responsabilité civile si une personne est blessée sur votre propriété ou si vous causez des dommages à la propriété d’une autre personne.

 

Lorsque vous souscrivez une police d’assurance résidentielle, vous acceptez de payer les primes et la compagnie d’assurance convient de payer lorsque certaines pertes surviennent. Pour en savoir davantage sur l’assurance résidentielle, l’assurance de copropriétaire ou l’assurance locataire en particulier, consultez la page Types d’assurance résidentielle.

 

Ce que vous trouverez sur cette page :

 

Types de polices d’assurance résidentielle

 

Comme il est mentionné sur le site Web du Bureau d’assurance du Canada (BAC) [New Window], vous pouvez souscrire plusieurs types de polices d’assurance résidentielle. Ils comprennent :

 

  • les polices « sans superflu », qui couvrent les biens qui ne répondent pas aux normes d’assurance habituelles;
  • les polices de base, aussi appelées « risques assurés », qui couvrent uniquement les risques assurés (événements et incidents pouvant mettre votre résidence en danger) qui sont expressément spécifiés dans la police;
  • les polices « étendues », considérées comme une police de gamme intermédiaire (elle offre une couverture plus large qu’une police de base, mais moins large qu’une police tous risques);
  • les polices « tous risques », qui couvrent le bâtiment, la responsabilité personnelle et tous les risques.

Consultez un agent ou courtier d’assurance pour trouver la police qui convient le mieux à vos besoins. Pour vérifier si un agent d’assurance est titulaire d’un permis en Ontario, visitez la page Agents agréés en Ontario de la CSFO. Consultez le site Web des Courtiers d’assurances inscrits de l’Ontario [New Window](anglais seulement) pour trouver la liste des courtiers d’assurances inscrits.

 

​Certains sites Web ou documents auxquels vous pouvez accéder à partir du présent site ou menant au présent site ont été mis sur pied ou sont exploités par des organismes ne faisant pas partie du gouvernement de l'Ontario ou pour le compte de tels organismes.  Ces derniers sont les seuls responsables du fonctionnement et le contenu (y compris le droit de fournir ce contenu) de leur site respectif.  Il se peut que ces sites ou documents externes n'existent pas en français.  Les liens externes fournis dans le présent site ou menant au présent site ne signifient pas que le gouvernement de l'Ontario appuie ces organismes ni qu'il garantit le contenu (y compris le droit de fournir ce contenu) de leur site respectif. 

 

Couverture d’assurance résidentielle classique

 

La couverture dont vous avez besoin dépend de certains facteurs, comme la valeur de votre résidence et de son contenu, son emplacement et son âge, ainsi que le risque pour l’assureur. Les polices d’assurance résidentielle offrent habituellement au moins trois types de couvertures, qui comprennent l’habitation, le contenu et la responsabilité personnelle. Des risques courants, comme le feu et le vol, sont habituellement couverts par les polices standards, mais il est possible que vous ayez des besoins ou objets de valeur uniques qui nécessitent une couverture supplémentaire. Consultez votre agent ou courtier d’assurance pour vous assurer que votre couverture est suffisante.

Habitation

L’assurance résidentielle couvre les dommages à l’habitation (le bâtiment lui-même) dans lequel vous vivez ou sa perte, qu’il s’agisse d’une maison, d’un appartement ou d’un condo. Certains événements ou incidents peuvent exposer votre résidence à des risques. Il s’agit de risques assurés, et les polices d’assurance résidentielle standards les appliquent à votre habitation et à son contenu. Ils seront clairement énoncés dans votre police d’assurance résidentielle. Les risques assurés comprennent notamment :

 

  • les incendies
  • la foudre
  • la fumée (si elle est causée par la défaillance d’un électroménager ou d’un appareil de chauffage, mais pas par un foyer)
  • le vol
  • les dégâts d’eau (vérifiez les types de dégâts d’eau couverts par votre police)
  • le vent
  • l’impact d’un avion ou d’un véhicule
  • une explosion
  • la chute d’objets (sauf si elle est causée par un tremblement de terre ou une avalanche)

Lorsque vous cherchez une assurance résidentielle, comparez bien les polices pour savoir quels risques sont assurés et quels risques ne le sont pas. Certains risques, comme « surcharge électrique » ou « courant électrique », peuvent avoir une définition différente. Vous devriez également vérifier si certains risques assurés sont plus probables dans votre secteur. Les risques assurés et leurs limites peuvent avoir une incidence sur vos primes. Vous devez donc trouver un certain équilibre entre la couverture souhaitée et votre budget.

Contenu

La couverture du contenu de la résidence assure vos biens contre le vol, les dommages ou le vandalisme. La couverture du contenu de la résidence couvre habituellement tous vos biens, comme l’ameublement, les vêtements, les appareils électroniques, l’équipement sportif, les vélos, les bateaux et les jouets. Chaque compagnie d’assurance fixe ses propres limites de couverture pour certains biens; il est donc opportun de trouver la couverture qui convient à vos besoins.

 

Parlez de vos besoins à votre agent ou courtier d’assurance et demandez s’il est possible de souscrire une couverture supplémentaire pour des objets de valeur, comme les bijoux, les vélos, l’équipement électronique et les œuvres d’art. Vous devrez fournir des reçus et des évaluations pour les objets de valeur et fournir les numéros de modèle et de série le cas échéant. C’est une bonne idée de transmettre des photos et vidéos du contenu de votre résidence. Pour savoir comment effectuer l’inventaire de votre résidence, consultez la page Dressez l’inventaire de votre maison.

Responsabilité personnelle

Si une personne est blessée sur votre propriété, vous pourriez être tenu responsable des frais juridiques et médicaux. Si des conduites fuient dans votre condo et causent des dommages à une autre unité, vous êtes responsable des coûts de réparation et de remplacement. La plupart des polices d’assurance résidentielle de base offrent un type de couverture de responsabilité personnelle, et le montant et le type de couverture ont une incidence sur vos primes. Comparez attentivement les polices pour trouver la couverture qui répond à vos besoins et à votre budget.

 

Certaines polices d’assurance résidentielle couvrent également votre responsabilité contre la cyberintimidation provenant de votre propriété. Consultez votre compagnie ou représentant d’assurance pour savoir si votre police couvre cette responsabilité ainsi que la limite.

Activités non assurées

Les activités non assurées, aussi appelées exclusions, sont des risques que les compagnies d’assurance ne couvrent pas, comme :

 

  • les activités d’habitation partagée (par exemple, si vous offrez votre résidence sur Airbnb, vous aurez besoin d’une assurance distincte, qui n’est pas offerte par tous les assureurs);
  • les activités criminelles (par exemple, le fait d’endommager volontairement votre propriété afin de présenter une réclamation d’assurance constitue de la fraude). Si vous blessez intentionnellement une personne sur votre propriété, vous pourriez être accusé en vertu de la loi et toute réclamation d’assurance serait alors refusée;
  • risque moral : le fait de ne pas prendre soin de votre résidence ou d’ignorer des mesures visant à protéger votre résidence parce que vous savez que la compagnie d’assurance remplacera tout bien endommagé ou volé (par exemple, si vous n’installez pas de détecteur de fumée parce que vous avez une assurance contre les incendies);
  • les activités commerciales (par exemple, le fait d’exercer des activités commerciales d’artisanat à la maison, d’offrir des services de comptabilité, de réparation ou de livraison, ou toute autre activité secondaire, peu importe son ampleur).

Couvertures facultatives (avenants) dont vous pourriez avoir besoin

 

Une police d’assurance résidentielle standard vous offre une couverture pour les risques assurés énumérés dans votre police. Cependant, certaines catastrophes ne sont habituellement pas couvertes; vous pourriez donc devoir payer vous-mêmes des frais de réparation ou de remplacement considérables.

 

Par exemple, en cas de refoulement d’égouts dans votre sous-sol, pourrez-vous payer le remplacement de tous les éléments endommagés, comme les murs, les planchers, les meubles et tous vos biens? En cas de glissement de terrain, pourrez-vous payer la réparation de la fondation fissurée?

 

Pour les événements qui ne sont pas couverts dans votre police standard, vous pouvez souscrire une couverture supplémentaire, aussi appelée un avenant. Voici des exemples d’avenants courants :

 

  • Inondations : aussi appelé « débordement », cet avenant couvre les dommages causés par le débordement d’un plan d’eau. Si vous habitez sur une plaine inondable, il est possible que vous ne puissiez pas souscrire cette couverture.
  • Tempête de vent : couvre les dommages à la structure du bâtiment, les fenêtres cassées, le contenu endommagé et le nettoyage des débris. Il est possible que les dégâts d’eau causés par la pluie et la grêle ne soient pas couverts.
  • Refoulement d’égouts : couvre les dommages causés par les refoulements d’égouts, de drains, de toilettes et de douches. Les refoulements d’égouts ne sont habituellement pas couverts par les polices standards.
  • Objets personnels listés : si vous avez des objets de valeur, comme des bijoux, des appareils électroniques, des œuvres d’art, des pièces de collection, des vélos ou des bateaux, il vous faudra peut-être souscrire une couverture supplémentaire pour les protéger adéquatement. Vous devez transmettre les évaluations en vigueur à l’assureur pour obtenir la couverture adéquate.
  • Bris d’appareil : couvre les bris imprévus (et non l’usure normale) des gros appareils, comme les appareils de cuisine et de buanderie, les systèmes de chauffage et de climatisation, les systèmes de sécurité et les ordinateurs.
  • Coût de remplacement garanti : vous assure de recevoir le montant total requis pour réparer votre résidence ou remplacer son contenu, sans réduction en raison de la dépréciation, jusqu’à la limite assurée. La majorité des polices standards versent la valeur réelle en espèces, calculée en soustrayant la dépréciation de la valeur du coût de remplacement.
  • Tremblement de terre : les tremblements de terre ne sont pas inclus dans la majorité des polices standards. Cependant, si un tremblement de terre cause un incendie, les dommages causés par le feu sont couverts. Un avenant sur les tremblements de terre assure contre les dommages causés par un tremblement de terre et peut aussi accorder au propriétaire résidentiel des frais de subsistance supplémentaires s’il ne peut pas vivre dans sa résidence.

Police d’assurance responsabilité civile complémentaire : il est possible que vos polices d’assurance-automobile et d’assurance résidentielle ne couvrent pas entièrement le coût d’une poursuite ou de réclamations contre vous. Une police complémentaire peut couvrir les dépenses excédentaires par rapport aux limites de vos autres polices. Les compagnies d’assurance n’offrent pas toutes des polices d’assurance responsabilité civile complémentaires, alors parlez à un agent ou courtier d’assurance pour savoir si vous devriez envisager cette option.

 

Activités courantes pouvant avoir une incidence sur votre couverture

 

Votre police d’assurance résidentielle est conçue pour vous en fonction de l’information que vous fournissez au sujet de votre résidence, de son contenu et de vos activités. La plupart des polices standards énumèrent des conditions que vous devez remplir pour conserver la couverture. Si vous contrevenez à ces conditions, vos gestes peuvent avoir une incidence sur votre couverture. Cela peut signifier que votre assureur refuse votre réclamation ou que votre police d’assurance résidentielle est frappée de nullité. Si vous exercez une des activités suivantes, votre assureur peut juger que votre résidence est plus à risque :

 

  • Rénovations : ajouter de la superficie, construire une rallonge, apporter des améliorations ou ajouter une piscine peut modifier de manière considérable la valeur de votre maison et les risques auxquels elle est exposée. Informez votre compagnie d’assurance de toute rénovation pour vous assurer d’avoir une couverture adéquate.
  • Absence de longue durée sans que quelqu’un vérifie l’état de votre résidence : si vous vous absentez pendant une longue période (vérifiez votre police pour connaître la durée précise), assurez-vous qu’une personne viendra vérifier votre résidence. Si vous vous absentez durant l’hiver, vous devriez également vider vos tuyaux pour qu’ils n’explosent pas pendant votre absence.
  • Aucun entretien de la maison : si vous n’entretenez pas votre maison et n’effectuez pas les réparations qui s’imposent, il est possible que votre assureur ne couvre pas les dommages qui s’ensuivent. Par exemple, si vous ne remplacez pas les bardeaux de toiture manquants et que vos murs sont endommagés par l’eau, il est possible que ces dommages ne soient pas couverts.
  • Démarrage ou exploitation d’une entreprise à la maison : l’assurance résidentielle n’est pas une assurance commerciale. Les pertes résultant d’activités commerciales ainsi que les pertes touchant l’entreprise elle-même (par exemple, des stocks abimés ou l’incapacité d’utiliser l’espace de travail) ne seront pas couvertes aux termes de votre police d’assurance résidentielle. Déclarez toute activité commerciale à la maison, peu importe la taille de l’entreprise, et assurez-vous de disposer d’une couverture pour ces activités.

Déclaration de l’information

 

Au moment de souscrire une assurance résidentielle, une assurance de copropriétaire ou une assurance locataire, il est important de déclarer l’information au sujet de votre résidence et de son contenu à votre agent ou courtier d’assurance ou à votre compagnie d’assurance pour vous assurer d’avoir une couverture adéquate. Vous pourriez croire que la déclaration de certains renseignements causerait une hausse de votre prime; en réalité, cela vous offre une meilleure protection de votre résidence et de son contenu en cas de perte. Si l’information n’est pas déclarée et qu’une perte survient, votre compagnie d’assurance résidentielle pourrait refuser votre réclamation ou invalider votre police, ce qui vous obligerait à payer entièrement les réparations ou le remplacement.

 

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